Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FRUITOR"
S.A.R.L. DISTILLERIE DES ORGUES ET DES VOLCANS

Numéro de dépôt :
3059887
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2010

Présentation de la marque "FRUITOR"

Déposée le 16 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DES ORGUES ET DES VOLCANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "FRUITOR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DES ORGUES ET DES VOLCANS domicilié(e) 26, Avenue de la gare, 19110 BORT LES ORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 869 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE des ORGUES et des VOLCANS - France.

La marque "FRUITOR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FRUITOR" est expirée depuis le 16 octobre 2010.

DISTILLERIE DES ORGUES ET DES VOLCANS a également déposé les autres marques suivantes : VOLCANOIX , BORTPRUNE , PLANÈZE , DISTILLERIE DES ORGUES ET DES VOLCANS , PLANEZE APERITIF A LA GENTIANE , "LA BELLOCOISE" CREME DE FRAISE


S.A.R.L. DISTILLERIE DES ORGUES ET DES VOLCANS - 26, Avenue de la gare, 19110 BORT LES ORGUES - France - SIREN 402869119


DISTILLERIE des ORGUES et des VOLCANS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Boissons alcooliques à l'exception des bières des vins et des eaux-de-vie.